Mentions légales

Conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN)

Note : cette page est en cours de finalisation. Les informations ci-dessous seront complétées prochainement.

1. Éditeur du site

Raison sociale: [À compléter]
Forme juridique: [À compléter — ex : SAS, SARL, EI…]
Capital social: [À compléter]
Siège social: [Adresse complète à compléter]
SIRET: [À compléter]
RCS: [À compléter]
TVA intracommunautaire: [À compléter]
E-mail: [À compléter]
Téléphone: [À compléter]

2. Directeur de la publication

Nom: [À compléter]
Qualité: [À compléter — ex : Gérant, Président…]

3. Hébergeur

Raison sociale: [À compléter — nom de l'hébergeur]
Adresse: [Adresse complète à compléter]
Téléphone: [À compléter]
Site web: [URL à compléter]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site guidecognac.com — textes, images, graphismes, logo, structure éditoriale — est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de l'éditeur, sous peine de contrefaçon conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

Les liens commerciaux vers des partenaires sont clairement identifiés par la mention (lien partenaire) et comportent l'attribut rel="sponsored" conformément aux règles de transparence SEO et aux exigences de la loi du 9 juin 2023 relative aux influenceurs.

6. Données personnelles et cookies

Les informations relatives à la collecte de données personnelles et à l'utilisation de cookies sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

7. Loi applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Pour tout contact éditorial ou demande RGPD : voir notre politique de confidentialité.